Quelles sont les évolutions à venir du SIGil’urba pour répondre aux besoins des utilisateurs et aux enjeux de la dématérialisation ?

Avec la participation de :
Guillaume SOLON – ingénieur d'Affaires Opéris - Urbaniste

  • Le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme s’adapte pour répondre aux évolutions règlementaires de la dématérialisation.
  • Deux enjeux majeurs de la dématérialisation : la consultation numérique des dossiers par des tiers et l’archivage électronique des dossiers.
  • Oxalis-Expert : une solution innovante développée par Operis pour une meilleure expérience utilisateur et répondre aux besoins des collectivités.

Le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme s’adapte pour répondre aux évolutions règlementaires de la dématérialisation

 

Depuis le 1er janvier 2022, le SIEDS met à disposition des usagers le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) leur permettant de saisir par voie dématérialisée les collectivités pour les demandes liées aux autorisations d’urbanisme.

La dématérialisation de ces demandes prend de l’ampleur puisqu’elle représente 36 % au 1er semestre 2024 contre seulement 13 % en 2022. Les Certificats d’Urbanisme et les Déclarations Préalables représentent à elles seules 78% des demandes réalisées par le GNAU.

Operis, l’éditeur du GNAU, va prochainement faire évoluer son Guichet Numérique et offrira notamment :

  • Une ergonomie améliorée
  • Une aide plus importante pour les pétitionnaires
  • Une adaptation des dossiers spécifiques de la collectivité
  • L’ajout de pièces constitutives pendant la phase d’instruction
  • Des nouvelles technologies pour un renforcement de sécurité

 

Cette nouvelle version permettra également de s’adapter aux évolutions règlementaires comme l’augmentation du quota possible au-delà de 40 Mo pour les pièces déposées.

Deux enjeux majeurs de la dématérialisation : la consultation numérique des dossiers par des tiers et l’archivage électronique des dossiers.

 

Module TIERS :

Avec l’intégration des dossiers papier dans l’application SIGil’urba et/ou la réception des dossiers numériques depuis le GNAU, les dossiers sont désormais gérés et instruits par voie dématérialisée.

Il est possible pour un tiers de demander à consulter un dossier dès lors que l’arrêté de décision est émis. Pour éviter une re-matérialisation des éléments du dossier pour un dossier numérique, le module TIERS permettra une mise à disposition dématérialisée, ainsi que la gestion d’autres modalités, telles que l’impression du dossier ou la consultation en mairie. Le module TIERS proposera une interface de gestion des demandes, des différentes modalités de mise à disposition des dossiers et de gestion des rendez-vous. Cette fonctionnalité sera disponible dans les prochains mois.

 

Archivage électronique :

L’éditeur Operis poursuit des travaux, en étroite collaboration avec les services de l’Etat, pour définir les règles et les formats requis pour un archivage électronique. Dès lors, Operis aura la capacité de proposer un connecteur entre le SIGil’urba et une solution d’archivage électronique (SAE).

Oxalis-Expert : une solution innovante développée par Operis pour une meilleure expérience utilisateur et répondre aux besoins des collectivités

 

Les utilisateurs du SIGil’urba vont très prochainement pouvoir bénéficier des premières fonctionnalités (partie « Accueil ») de la nouvelle interface EXPERT plus moderne et ergonomique. Dans un premier temps intégré dans Navigatis et en lien direct avec Oxalis, EXPERT sera à terme accessible depuis les navigateurs internet standards, aussi bien sur un ordinateur, qu’une tablette.

 

Cette nouvelle interface comprend notamment :

  • des alertes de gestion paramétrables par l’utilisateur
  • la possibilité de prévisualiser les demandes en provenance du Guichet Numérique avant de les enregistrer mais aussi de prévisualiser des pièces sans les ouvrir,
  • de bénéficier d’une aide interactive ou encore de gérer l’affichage de l’interface en fonction des besoins de l’utilisateur

L’ajout des fonctionnalités de la partie « Pré-instruction » et « Instruction » se fera de manière progressive dans l’interface EXPERT durant les mois à venir.